Politique de confidentialité
1. Informations éditoriales
Éditeur
Société Napoléonienne d'Aix-en-Provence
Directeur de publication
Marc Lassort
2. Protection et traitement de données à caractère personnel
Respect des lois en vigueur
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Droit des internautes : droit d’accès et de rectification
La Société Napoléonienne d'Aix-en-Provence s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles, vous pouvez contacter l'association Société Napoléonienne d'Aix-en-Provence par courriel societenapoleonienne.aix@gmail.com
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Données collectées
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- Adhésions : les adhésions sont réalisées sur la plateforme HelloAsso, qui transmet au site les prénom, nom, adresse électronique et pays de l’adhérent. Ces données sont enregistrées pour la gestion des adhérents de l’association.
Durées de conservation : à compléter.
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3. Informations Prestataires
L’hébergement est assuré par la société Infomaniak Network SA, Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), Suisse.
Le développement est assuré par Marc Lassort.
4. Droits d’auteur et droits de reproduction
Droits de reproduction des publications
Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de la Société Napoléonienne d'Aix-en-Provence, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention "© snaix.fr" devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.
Demande d’autorisation de reproduction du logo
Si, dans le cadre d’une communication officielle, vous avez besoin d’utiliser le logotype de la Société Napoléonienne d'Aix-en-Provence pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc.), merci d’envoyer votre demande à l’adresse suivante : societenapoleonienne.aix@gmail.com.
Demande d’autorisation de reproduction des contenus
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Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à la direction de la Société Napoléonienne d'Aix-en-Provence, par courriel à societenapoleonienne.aix@gmail.com.
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